Séances du Conseil Municipal
Prochaine séance du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le ........................... à 18h30 dans la salle des mariages (rue de la Caserne)
Téléchargez l'ordre du jour (publié 5 jours avant la date de réunion)
Comptes-rendus et délibérations des séances du Conseil Municipal
1) Compte rendu du Conseil Municipal du 19 Janvier 2016 (ci-joint)
2) Remboursement taxe foncière M. MARSZALEK – Avenue de la Vallée heureuse- parcelle AI 436
3) Révision allégée n°3 du PLU
4) Modification n°4 du PLU
5) Convention financière avec la CCACVI pour dans le cadre du projet urbain partenarial de la Coscolleda
6) Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail 1er degré (convention ci-jointe)
7) Projet d’élargissement des rues des Lilas : Déclaration d’Utilité Publique - Emplacement Réservé n°8
8) Projet d’amélioration de l’intersection des rues du Formiguer et des Micocouliers : Déclaration d’Utilité Publique - Emplacement Réservé n°9
9) Projet de création d’une voie de désenclavement avenue de la Vallée Heureuse : Déclaration d’Utilité Publique - Emplacement Réservé n°12
10) Projet de création d’une voie de désenclavement : Déclaration d’Utilité Publique - Emplacement Réservé n°14
11) Questions diverses
CONTACT
Rue de la Caserne
66690 SORÈDE
Tél : 04 68 89 22 06
Fax : 04 68 95 41 46
Permanence élus W.E. : 07.86.56.34.85 HORAIRES
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