Plan Local d'Urbanisme en vigueur
Consultez les documents relatifs au PLU en vigueur ci-dessous :
1.Rapport présentation
2.PADD
3.OAP
4.1.Zonage territoire
4.2.Zonage village
4.3.Zonage hameaux
4.4.Zonage annexes ER
5.Règlement
6.0.PG Annexes
6.1.Annexes rapport présentation
6.2.Servitudes utilité publique
6.3.Droits préemption
6.4.PG Annexes sanitaires
6.5.PG PPR
Délibération 13.45 approbation révision générale du POS valant PLU
Délibération 13.93 droit de préemption suite à la révision PLU
Délibération 13.98 approbation modif n°1 PLU
Délibération 17.29 Approbation du projet de révision allégée n°1 du PLU
Délibération 17.30 Approbation du projet de modification n°2 du PLU
Délibération 17.41 Projet Urbain Partenarial (PUP) "Coscolleda II" détermination du périmètre
périmètre du plan annexé à la délibération 17.41 modifié
Emplacement réservé n°43 voie verte
Délibération 21.65 du 06.07.2021 instauration périmètre sauvegarde des commerces de proximité
Consultez le dossier PPRI
Consultez le dossier PPRIFF
PPRIFF-Règlement
PPRIFF-Zonage détail 1
PPRIFF-Zonage détail 2
PPRIFF-Zonage détail 3
PPRIFF-Zonage détail 4
PPRIFF-Zonage détail 5
PPRIFF-Zonage détail 6
PPRIFF-Zonage général
Consultez le dossier annexes sanitaires
6.4.1.Dossier
6.4.2.Plan annexes AEP Initial
6.4.3.Plan annexes AEP Final
6.4.4.Plan annexes EU Initial
6.4.5.Plan annexes EU Final
6.4.6.Plan annexes Sorède Pluvial
6.4.7.Plan annexes Réseau Hydro
Schéma directeur éclairage public
Consultez le dossier Shéma d'Aménagement et de Gestion des EAUX (SAGE) TECH ALBERES
Arrêté préfectoral approbation du SAGE
Consultez le document règlementaire du SCOT Littoral Sud
Schéma de Cohérence Territoriale Littoral Sud
CONTACT
Rue de la Caserne
66690 SORÈDE
Tél : 04 68 89 22 06
Fax : 04 68 95 41 46
Permanence élus W.E. : 07.86.56.34.85 HORAIRES
Office de tourisme
